Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN LOCK
AGD - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1633012
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2000

Présentation de la marque SUN LOCK

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGD domicilié(e) 4, rue Denis Papin, 69740 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SUN LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN LOCK est expirée depuis le 7 décembre 2000.

AGD a également déposé les autres marques suivantes : Les Allées de Bersol , EFISEAL , EFIGLASS , Cuvée Camille SAINT-MONT , Cuvée LES ABEILLES MADIRAN


AGD - Société à Responsabilité Limitée - 4, rue Denis Papin, 69740 GENAS - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Dispositif électrique pour l'ouverture des portes et portails